Site Officiel - Mairie d'Espaly-Saint-Marcel

Urbanisme,

DECLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX

Mairie

2021-07-16 15:24

Une déclaration préalable de travaux (DP) est une autorisation d'urbanisme qui peut être exigée pour des travaux non soumis à permis de construire.

Droits/demarches,

Droits et Démarches

Mairie

2021-07-16 15:09

Urbanisme,

CERTIFICAT D’URBANISME

Mairie

2021-07-16 14:32

Le certificat de simple information : permet de connaître les Règles d'urbanisme applicables au terrain.Le certificat opérationnel : Vous demandez un

Urbanisme,

PERMIS DE CONSTRUIRE

Mairie

2021-07-16 13:36

Un permis de construire est exigé pour la construction d'une maison individuelle de plus de 20 m². Le recours à un architecte est obligatoire pour éla

Urbanisme,

PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF

Mairie

2021-07-16 12:43

Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée, vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour

Urbanisme,

PERMIS D’AMENAGER

Mairie

2021-07-16 11:46

Le permis d'aménager est une autorisation d'urbanisme qui permet à l'administration de contrôler les aménagements réalisés sur un terrain. Le permis d

Urbanisme,

PERMIS DE DEMOLIR

Mairie

2021-07-16 10:48

Le permis de démolir est une autorisation d'urbanisme. Vous devez l'obtenir avant la démolition partielle ou totale d'une construction relevant d'une

Démarches administratives, Chantiers / Travaux,

J’effectue des travaux sur la voirie

Mairie

2021-06-28 15:09

Demande de réglementation de la circulation (fermeture de voie, modification de la circulation…)

Démarches administratives, Chantiers / Travaux,

Je stationne ou j’occupe le domaine public dans le cadre de travaux

Mairie

2021-06-28 15:07

Stationnement de véhicules de chantier / Echafaudage / Camion / Benne / grue / emprise de chantier…

Démarches administratives, Actes d’État Civil,

Demander un acte de naissance

Mairie

2021-06-28 14:46

Accéder au formulaire en ligne PrincipeUn acte de naissance est un document juridique attestant de la naissance d’une personnalité juridique.Un acte d

Démarches administratives, Papiers Citoyenneté,

Demander un passeport biométrique

Mairie

2021-06-28 14:33

Accéder à la pré-demande en ligne PrincipeUn passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d’un État à ses citoyens, pièce d’id

Démarches administratives, Papiers Citoyenneté,

Demander une carte nationale d'identité

Mairie

2021-06-28 14:32

Accéder à la pré-demande en ligne PrincipeLa carte nationale d’identité (CNI) est un document officiel d’identification des Français. Elle n’est pas o

Démarches administratives, Actes d’État Civil,

Demander un acte de mariage

Mairie

2021-06-28 13:53

Accéder au formulaire en ligne PrincipeUn acte de mariage est un acte juridique de l’état civil. C’est un acte authentique établi par un officier d’ét

Démarches administratives, Actes d’État Civil,

Demander un acte de décès

Mairie

2021-06-28 12:57

Accéder au formulaire en ligne PrincipeUn acte de naissance est un document juridique attestant de la naissance d’une personnalité juridique.Un acte d

Démarches administratives, Papiers Citoyenneté,

INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES

Mairie

2021-06-28 12:38

Accéder à la demande en ligne

Agence Postale,

Agence Postale Communale

Mairie

2021-06-25 15:21

Soucieuse de maintenir des services publics de proximité, la municipalité a décidé de conserver une activité postale sur la commune. De ce fait, une c

services Municipaux,

Médiathèque Municipale

Mairie

2021-06-25 15:14

La bibliothèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la documentation de la populati

services Municipaux,

Restauration collective

Mairie

2021-06-25 15:02

Restaurant municipal :Cantine – Ecoles – Portage des repas – RestaurantLe restaurant municipal placé sous la houlette du Chef : Manuel DE SOUSA prépar

services Municipaux,

Services Scolaires

Mairie

2021-06-25 15:01

ATSEM :Périscolaire – CantineLes ATSEM travaillent à l’Ecole Maternelle. Elles assurent toutes les activités périscolaires : la garderie du matin et d

services Municipaux,

Services Techniques

Mairie

2021-06-25 14:51

UrbanismeVoirieEspaces vertsBâtimentsMatérielsDéneigement Vivian BAYRESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES• il dirige, coordonne et anime l’ensemble des