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Comptes rendus

ProProcès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016cès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017

- Approbation du Procès-Verbal du 20 décembre 2016
- Mise aux normes du Stade du Viouzou - demande de subventions
- Questions diverses


Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016
- Approbation du Procès-verbal du 05 novembre 2016
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du buget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'OGEC avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention du FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2017
- Autorisation pour mandater le quart de l'investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Les Hauts de l'Hermitage : concours financier pour la réalisation d'une voirie
- Tarif du repas crèche facturé à la Communauté d'Agglomération dans le cadre du transfert de compétence
- Assurance statutaire : souscription au contrat groupe auprès du CDG 43
- Centre Technique Municipal : demandes de subventions
- Mise aux normes du Stade du Viouzou : demandes de subventions
- Vidéosurveillance : dossier de DETR 2017
- Vente de parcelles au lotissement la Vielle
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Travaux d'éclairage public Rue de Chourac
- Tarifs des heures de surveillance et des heures d'études surveillées
- Transfert du service jardin d'enfants dans les locaux de la MJC : rapport de présentation
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2016
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : fixation du nombre de sièges de conseillers communautaires et répartition par commune
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : désignation des conseillers communautaires au sein du nouvel EPCI
- Transformation du bureau de poste


Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
- Transfert de la compétence "Centre de Loisirs" sur le territoire de la Communauté d'Agglomération
- Annulation de la délibération n°9 du 05 juillet 2016 "Offre de concours pour la réalisation d'une voirie"
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Création de trois postes d'adjoints techniques de 1ère classe
- Revalorisation des indemnités d'astreinte
- Convention avec le Centre de Gestion 43 pour adhésion au groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics
- Travaux d'extension basse tension pour Maison Gras (Les Grabeyres)
- Transformation du bureau de poste
- Présentation du rapport d'activité 2015 de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'Eau - Exercice 2015


Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
- Révision des tarifs municipaux
- Modification du réglement intérieur de la crèche
- Modification du périmètre des bureaux de vote
- Eclairage public des passages piétons avenues de la Mairie et de la Bernarde
- Subventions communales au CCAS
- Déclaration préalable des travaux pour les clôtures et les ravalements de façades
- Questions diverses


Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur le projet de périmètre
- Demande de subventions pour la création d'une salle associative sportive
- Adhésion à l'outil SIG/GMAO du Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
- Renouvellement et optimisation de l'éclairage public : remplacement des lampes à vapeur de mercure
- Travaux de renouvellement et de création d'éclairage public - Les Hauts de l'Hermitage
- Présentation du rapport annuel de l'Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Questions diverses

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
Ordre du jour :
- Approbation du Conseil Municipal du 24 mars 2016
- Approbation du Compte de Gestion 2015
- Vote du Compte Administratif 2015
- Affectation du Résultat 2015
- Vote des Subventions 2016
- Vote des taux d'imposition 2016
- Vote du Budget Primitif 2016
- Questions diverse


Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
- Rapport d'orientations budgétaires 2016
- Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public : travaux sur le réseau public de transport de gaz et d’électricité
- Création d’un poste d’agent de maîtrise
- Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le marché relatif au contrat d’assurance des risques statutaires
- Vente d’une parcelle relevant du domaine privé communal
- OPAH : Prime municipale pour l’amélioration de l’habitat
 

Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2015
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Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015
- Autorisation de mandater l'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Convention pour acompte de l'OGEC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à la MJC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte au Football Club d'Espaly avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Déclassement du bâtiment annexe de l'école primaire publique
- Avenant au contrat d'assurance statutaire pour l'année 2016
- Demande de subvention DETR pour les travaux de grosses réparations de voirie - Rue Ernest Rogues
- Demande de subvention DETR pour l'équipement numérique scolaire - achat de vidéoprojecteurs intéractifs
- Renouvellement de la convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Renouvellement de la convention assistance progiciels avec le Centre de Gestion
- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Loire Amont
- Mise à disposition à titre locatif d'un terrain communal
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets et du rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération
- Questions diverses
 
   
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015 Télécharger [+
Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
- Convention Commune-Préfecture pour la mise en place de la verbalisation électronique
- Compétence PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de Haute-Loire (BDHL)
- Signature de la convention relative à la cession à l'amiable à la commune d'une sirène du Réseau National d'Alerte de l'Etat
- Aide au déplacement d'équipes sportives disputant des compétitions officielles hors département
- Avis sur un dossier de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement : blanchisserie située au Centre Hospitalier Emile Roux
- OPAH : primes municipales pour l'amélioration de l'habitat
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2014
- Fonds de Solidarité Logement : demande de participation du Département
- Projet d'extension du club house du club de pétanque d'Espaly : demande de subventions
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Questions diverses
 
   
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015 Télécharger [+
Ordre du jour :

 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015
- Désaffectation de locaux scolaires
- Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population
- Prise en charge financière de la formation des élus et des frais y afférents
- Transfert de la compétence optionnelle maintenance et entretien de l'éclairage public
- Approbation du réglement intérieur du gymnase communal
- Révision des tarifs municipaux
- Délibération prescrivant le Plan Local d'Urbanisme
- Versement de la redevance de concession au Syndicat Départemental d'Energies - Travaux d'éclairage public à Soubre la Font
- Conseil Communautaire - recomposition : validation de l'accord local
- Questions diverses
 
 
   
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015 Télécharger [+
Ordre du jour :

 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015
 - Acquisition foncière Les Hauts de l'Hermitage (Charretier-Battini)
 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mission SPS dans le cadre des travaux à l'école élémentaire
 - Temps d'Activités Périscolaires : participation financière pour le temps de sieste
 - Tarifs des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2015/2016
 - Projet de lotissement Passe Queyrade
 - Répartition pour l'année 2015 du Fonds de péréquation des recettes Intercommunales et Communales
 - Travaux d'éclairage du stade du Viouzou
 - Questions diverses
 
 
   
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015 Télécharger [+
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015
  • Approbation du Compte de Gestion 2014
  • Vote du Compte Administratif 2014
  • Affectation du Résultat 2014
  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Vote du Budget Primitif 2015
  • Critères d’attribution des subventions aux associations
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015 Télécharger [+]
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015
  • Vote des subventions 2015
  • Débat d’Orientations Budgétaires et présentation des travaux 
  • Travaux d’éclairage public – Domaine des Grabeyres
  • Cession de foncier Logivelay – Domaine des Grabeyres
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015 Télécharger [+]
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 05 décembre 2014
  • Les Grabeyres : cession de foncier à l’OPAC
  • Projet de réhabilitation du bâtiment annexe de l’école élémentaire pour la création de logements locatifs
  • Désignation d’un nouveau membre pour la Commission Urbanisme suite à une démission
  • Convention d’adhésion au service assistance retraites du Centre de Gestion
  • Convention avec la Communauté d’Agglomération pour la mise en place d’un service commun en matière d’urbanisme
  • Renouvellement du traité de concession pour la distribution de gaz naturel entre la commune et GRDF
  • Convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
  • Présentation du rapport annuel de l’Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux
  • Convention de prestations dans le cadre des temps d’activités périscolaires
  • Motion contre l’implantation d’un crématorium sur la commune d’Espaly-Saint-Marcel
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 décembre 2014 Télécharger [+]
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2014
  • Election des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal – Elections Sénatoriales
  • Autorisation pour mandater les dépenses d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2015
  • Conventions pour acompte aux associations avant le vote des subventions du Budget Primitif 2015
  • Modification du tarif du caveau municipal
  • Régularisation transfert de voirie – Avenue du Val du Riou (indivision CLEMENT/PONCET – Commune d’Espaly)
  • Travaux d’éclairage public : ancienne route de Ceyssac
  • Création de deux postes d’agent social 1ère classe et d’un poste d’ingénieur territorial
  • Plan Local d’Urbanisme : informations sur les modifications envisagées
  • Communauté d’Agglomération du Puy en Velay : présentation du rapport d’activité 2013
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 octobre 2014 Télécharger [+]
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2014
  • Décision Modificative n° 2 : pénalité Loi SRU
  • Versement subvention à l’OGEC pour les enfants habitant Ceyssac et scolarisés  à l’école St Joseph-Paradis
  • Création logements locatifs
  • Révision du règlement de la crèche
  • Soutien financier à l’activité sportive : renouvellement de l’aide à l’emploi d’éducateur sportif
  • Modification du tableau des emplois communaux
  • Emploi de contractuels : délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire
  • Travaux de restructuration/dissimulation du réseau basse tension de l’ancienne route de Ceyssac (tranche ferme + conditionnelle)
  • Signature d’une convention cadre avec GRDF de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’hébergement d’équipement de télé relève des compteurs gaz
  • Régularisation cession Chemin des Vigneaux Hauts (convention entre Monsieur MONGHEAL et la Mairie)
  • Travaux d’éclairage du stade de foot (terrain d’honneur)
  • Désignation des représentants de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté d’Agglomération
  • Syndicat d’Assainissement et de l’Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – exercice 2013
  • Cession pour l’Euro symbolique par le Foyer Vellave d’une bande de terrain Chemin Charles VII
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2014 Télécharger [+]
Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2014
  • Demande de subvention Réserve Parlementaire (Gérard ROCHE, Sénateur)
  • Révision des tarifs municipaux
  • Modification de l’aide aux sorties scolaires (aide aux séjours culturels et linguistiques)
  • Motion contre la baisse de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement)
  • Motion de soutien contre la disparition des Conseils Généraux
  • Avis sur l’enquête publique relative au retrait et gonflement des argiles
  • Questions diverses
 
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2014
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Ordre du jour :
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 06 mai 2014
  • Délégués à la Commission Administrative du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) (retrait de la délibération n° 03/14 du Conseil Municipal du 07 avril 2014)
  • Délégués à la Commission Administrative des Impôts (retrait de la délibération n° 04/14 du Conseil Municipal du 07 avril 2014)
  • Délégués à la Commission Appel d’Offres (retrait de la délibération n° 15/14 du Conseil Municipal du 07 avril 2014)
  •  Délégations données au Maire pour la durée du mandat (retrait de la délibération n° 26/14 du Conseil Municipal du 07 avril 2014)
  • Renégociation garantie d’emprunt Foyer Vellave
  • Fixation du taux maximum de l’indemnité de conseils allouée au Receveur Municipal
  •  Acquisition d’une bande de terrain dans le cadre de l’emplacement réservé située à la Citadelle
  • Budget Primitif 2014 : Décision Modificative n° 1
  •  Questions diverses
 
   
Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 mai 2014
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  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2014
  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2014
  • Approbation du Compte de Gestion 2013
  •  Vote du Compte Administratif  2013
  • Affectation du Résultat
  • Vote des Subventions 2014
  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Vote du Budget Primitif 2014
  • Questions diverses
 
   
Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2014
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Ordre du jour :
 
• Définition des attributions des adjoints

• Mise en place et composition des différentes commissions permanentes

• Désignation des délégués aux organismes extérieurs à la commune

• Désignation des délégués aux délégations internes à la commune

• Fixation des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints

• Délégations données au Maire pour la durée du mandat

• Demande de subvention DETR (Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux) pour les travaux à engager pour l’Ecole Primaire

• Autorisation de souscrire une ligne de trésorerie

• Questions diverses
 
   
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2014 

 

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Ordre du jour :
 
      • Installation du Conseil Municipal

      • Election du Maire

      • Nombre d’adjoints au sein du Conseil Municipal

      • Election des Adjoints
 
   



Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2013 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

1. Budget primitif Exercice 2013 : Décision modificative n°2
2. Autorisation de mandater les investissements avant le vote du budget primitif 2014
3. OGEC : convention
4. MJC : convention
5. Amicale du Personnel Communal : convention
6. Football Club : convention
7. Football Club : complément de subvention
8. Demande de subvention Réserve Parlementaire
9. Dénomination de voies
10. Actualisation longueur voirie DGF 2015
11. Modification de la durée hebdomadaire Poste Directrice Crèche
12. Contrat d'apprentissage
13. Convention de partenariat avec l'ISVT
14. Désignation Délégués Lycée Professionnel
Questions diverses
 



Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er Octobre 2013 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Budget Primitif - exercice 2013 : Décision Modificative n° 1
- Travaux d'éclairage public Lotissement Soubre la Font
- Ludothèque : adhésion convention point relais et fixation du tarif prêt de jeux aux familles
- Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2012



Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2013 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2013
- Aide OPAH (Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat)
- Modification du tableau des effectifs communaux : création de postes
- Révision annuelle des tarifs municipaux
- Détermination du nombre de conseillers communautaires
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : convention de réalisation des travaux d'eaux pluviales de la rue André Giroud
- Approbation du nouveau règlement intérieur de la salle communale des 3 Rochers
- Dénomination des voies
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2013 Télécharger [+]
Ordre du jour :

   - Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2013
   - Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire : amortissements
   - Vote du Compte Administratif 2012
   - Approbation du Compte de Gestion 2012
   - Affectation du Résultat
   - Vote des taux d'imposition 2013
   - Vote du Budget 2013
   - Mise à disposition à titre locatif d'un terrain communal
   - Convention d'aménagement concertée "Lotissement le Clos de la Citadelle"
   - Travaux d'éclairage public Rue André Giroud
   - Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2013 Télécharger [+]
Ordre du jour :

   - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2013
   - Vote des Subventions
   - Débat d'Orientation Budgétaire 2013
   - Demande de subvention aménagement passages surélevés
   - Annulation délibération n° 4/13 du Conseil Municipal du 24 janvier 2013 concernant l’acquisition d’une Licence IV
   - Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2013 Télécharger [+]



PV du Conseil Municipal du 24 janvier 2013 Télécharger [+]
Ordre du jour :

 - Approbation du PV du Conseil du 17 décembre 2012 et du 22 décembre 2012
- Travaux de requalification urbaine et paysagère de l'avenue du Puy : demande de subvention DETR
- Travaux de requalification urbaine et paysagère de l'avenue du Puy : demande de subvention exceptionnelle auprès de la communauté d'agglomération du Puy en Velay
- Travaux d'agrandissement du Stade du Viouzou : demande de subvention auprès du district de Football au titre du fonds d'aide au football amateur
- Acquisition d'une Licence de débit de boisson de 4ème catégorie
- Service Assistance Progiciels : renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du département de la Haute-Loire
- Convention de mise à disposition de locaux communaux auprès de l'association pour adultes et jeunes handicapés : avenant n°2
- Fonds de Solidarité Logement : demande de participation du Conseil Généralde Haute-Loire
- Convention de stérilisation des chats errants avec la SPA : renouvellement
- Etalissement Public Foncier d'Auvergne : demande d'adhésion
- Projet de réforme des rythmes scolaires : demande d'annulation du décret ministériel
- Moton de soutien au personnel mutualisé de la communauté d'agglomération et de la ville du Puy en Velay
- Hausse des effectifs de l'école primaire : demande d'ouverture de classe à la rentrée 2013
- Questions diverses



PV du Conseil Municipal du 22 décembre 2012 Télécharger [+]



PV du Conseil Municipal du 17 décembre 2012 Télécharger [+]
 



PV du Conseil Municipal du 27 septembre 2012 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- adoption du PV du conseil du 27 juin 2012
- Budget primitif 2012 : décision modificative n°2
- Révision annuelle des tarifs municipaux 2012
- Soutien financier à l'activité sportive : renouvellement de l'aide à l'emploi d'éducateur sportif
- Budget primitif - exercice 2012 : décision modificative n°3 - transfert de crédits
- SAE du Puy en Velay : convention de réalisation des travaux d'eaux pluviales de l'avenue du Puy
- Travaux de requalification de l'avenue du Puy : mission de coordination santé-sécurité
- Travaux d'agrandissement des vestiaires du stade du Viouzou : marché de maîtrise d'oeuvre
- Acquisition du parking du Lycée Professionnel Auguste Aymard auprès de la région à l'euro symbolique
- Vente d'une parcelle communale
- Modification du tableau des effectifs du personnel commuanl : création d'un poste d'agent de maîtrise
- Personnel communal : adoption du plan de formation territorialisé et du réglement de formation
- Convention de mise à disposition d'un Agent de Surveillance de la Voie Publique avec la ville du Puy en Velay
- Communauté d'Agglomération : adoption du programme local de l'habitat
- Communauté d'Agglomération : mise en place d'un groupement de commandes pour les opérations de dératisation
- SAE du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2011
- Communauté d'Agglomération du Puy en Velay : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Etablissement Public Foncier : adhésion de la commune d'Ebreuil (Allier)
- Convention de mise à disposition d'une parcelle communale
- Question diverses



Procès Verbal du CM du 27 Juin 2012 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Budget primitif 2012 : décision modificative n° 1

- Acquisition de cendriers aux abords des commerces : fixation de la participation demandée aux commerçants

- Mise à disposition d'une tente de réception auprès des associations : mise en place d'une convention et fixation d'une caution

- Travaux de requalification de l'avenue du Puy : complément au dossier de subvention du conseil général et approbation du DCE

- Match de football au Stade Massot : exonération de la taxe sur les spectacles

- Projet d'agrandissement des vestiaires du stade du Viouzou : demande de subvention auprès du Centre National de Développement du Sport
- Plan Local d'Urbanisme : mise à l'nequête publique

- Préparation des repas livrés à domicile : convention avec l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) HORIZON à Vals

- Equipement numérique de l'Ecole Saint-Joseph : mise en place d'une convention de mandat

- Centre de Gestion de la Haute-Loire : convention de mandat pour groupement de commandes en vue de la dématérialisation des marchés publics

- Centre de Gestion de la Haute-Loire : convention de mandat pour consultation d'organismes en matière de protection sociale complémentaire des agents

- Acquisition de parcelles au lieu dit La Denise

- Vente d'une parcelle communale

- Dénomination des voies communales

- Question diverses



Procès Verbal du CM du 26 mars 2012 Télécharger [+]
Ordre du jour :

• Vote du compte administratif 2011

• Approbation du compte de gestion 2011

• Affectation du résultat de l’exercice 2011

• Vote des taux d’imposition 2012

• Vote des subventions 2012

• Vote du budget primitif de l’exercice 2012

• Délégation du conseil municipal au Maire pour renégociation des emprunts

• Propreté de la ville : fixation d’un tarif de nettoiement à la charge des propriétaires de chiens indélicats

• Questions diverses



Procès Verbal du CM du 15 mars 2012 Télécharger [+]
Ordre du jour :

• Adhésion directe au CNAS : Centre National d’Action Sociale

• Convention de mise à disposition du talus appartenant à la SNCF Avenue du Puy

• Contrats d’assurances des risques statutaires : mandat donné au centre de gestion pour le renouvellement des contrats

• Débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2012

• Syndicat départemental d’énergies de la Haute-Loire : transfert de la compétence optionnelle éclairage public

• Questions diverses



Procès Verbal du CM du 08 février 2012 Télécharger [+]
Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2011

• Projet d’agrandissement des vestiaires du stade du Viouzou : demande de subvention

• Travaux d’aménagement d’une piste cyclable Avenue du Puy : demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération du Puy en Velay

• Travaux de l’aménagement de l’Avenue du Puy : demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet au titre de la DETR 2012

• Crèche les Petits Câlins : projet d’acquisition du logiciel de gestion : demande de subvention auprès de la CAF

• Crèche les Petits Câlins : modification du règlement intérieur

• Fond de solidarité logement : participation financière de la commune

• Haute-Loire Musiques Danses : demande de participation financière

• Travaux d’éclairage public : lotissement la Vielle

• Syndicat Départemental d’énergie de la Haute-Loire : transfert de la compétence optionnelle éclairage public

• Etablissement public foncier : désignation de deux délégués

• Protection de la ressource en eau : adhésion à la charte d’entretien des espaces public de niveau 1

• Formation du personnel communal : frais de déplacement

• Demande de subvention au titre de la DETR 2012 pour équipement informatique de l’Ecole St Joseph-Paradis

• Questions diverses



Compte-rendu Réunion publique du 31 janvier 2011 Télécharger [+]
Pour télécharger le compte rendu de la réunion publique qui a eu lieu le 31 janvier 2011 à 20h00, cliquez ici.
Vie municipale
Vie municipale
Les élus de la mairie d'Espaly, le bulletin municipal, les services à Espaly...
Vie administrative
Vie administrative
Démarches administratives, planning du gymnase d'Espaly, collecte des encombrants à Espaly St
Vie associative
Vie associative
Associations d'Espaly : FC Espaly, Tennis Club Espaviot, Budokai International Sankukai
8
Mars
>
31
Mai
Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne (CEN Auvergne),
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Vie municipale
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