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Comptes rendus

Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2018 Télécharger [+]

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 03 juillet 2018
- Décision Modificative n° 1
- Autorisation de passage à taux fixe d'un prêt de la Caisse Française de Financement Local n° MON205821EUR001
- Approbation d'une convention constitutive de groupement pour l'entretien, la location d'une balayeuse et les prestations associées entre la commune d'Espaly Saint-Marcel et la commune de Vals près le Puy.
- Vente de projecteurs à la commune de Cayres
- Adhésion à la convention de participation du CDG 43 pour la garantie maintien de salaire
- Lotissement La Vielle : annulation de l'assujettissement à la TVA
- SPL du Velay - Rapport d'activités 2017
- Rapport annuel 2017 des services de l'Eau et de l'Assainissement
- Travaus d'éclairage public Rond-point des Orgues
- Indemnité allouée au Comptable du Trésor
- Vente de parcelles à la SPL du Velay
- Questions diverses

Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2018 Télécharger [+]

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 31 mai 2018
- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - avenant n° 1
- Convention d'adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Haute-Loire)
- Tarifs municipaux à compter du 1er août 2018
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d'agglomération du Puy et la commune
- Demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération du Puy en Velay
- Equipements numériques des écoles : demande de subvention FEDER : délibération d'achat groupé avec les communes de Saint-Hostien, Vorey et Le Brignon + convention de partenariat
- Statue Saint-Joseph : plan de financement et demande de subvention au Conseil Régional
- Vente de malettes isothermes "Portage de repas" à la commune de Ceyssac
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2018 Télécharger [+]

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2018
- Modification du tableau des effectifs
- Vente des terrains « Les Grabeyres » à Logivelay
- Amélioration de l’habitat – prime municipale à Monsieur Zijad MUJKANOVIC
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay et la commune
- Adhésion à l’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire auprès du CDG43
- Stade du Viouzou – Réfection de la pelouse et demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Question diverses

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Approbation du Compte Administratif 2017
- Approbation du compte de gestion 2017
- Vote des taux de fiscalité locale
- Subvention 2018 aux associations
- Vote du Budget Primitif 2018
- Prêt relais et emprunt 2018
- Vente des terrains "Les Grabeyres" à Logivelay
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres - Approbation du compte-rendu annuel des comptes
- Convention d'un bail emphytéotique au profit du Conservatoire d'Espaces naturels d'Auvergne
- Questions diverses


Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Rapport de la CLECT du 14 décembre 2017
- Approbation du montant de l'attribution de compensation
- Rénovation de l'éclairage du Stade du Viouzou
- Amélioration de l'habitat - prime municipale à Mme VIAL Marie
- Proctection sociale complémentaire des agents
- Rapport annuel de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Vente de terrain à Mr et Mme ALIX Jean-Pierre
- Tarifs municipaux

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Décision Modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à la MJC avant le vote du Budget Primtif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention OGEC avant le vote du Budge Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la convention au FC ESPALY avant le vote du Budget Primitif 2018
- Création d'une régie d'avance en numéraire
- Centre Technique Municipal - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et approbation des travaux de phase APS
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de désamiantage Démolitions
- DETR 2018 - Centre Technique Municipal
- DETR 2018 - Installation de vidéo-protection
- Renouvellement de la convention d'occupation des locaux Relais Petite Enfance
- Convention avec Orange
- Rapport annuel 2016 sur le fonctionnement du service d'eau potable et d'assainissement
- Profession Sports 43
- Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du LP Auguste Aymard
- Stade du Viouzou - Approbation de l'avant projet détaillé
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017
- Approbation des rapports de la CLECT du 19 Décembre 2016 et 4 Juillet 2017
- Renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux et approbation d’une convention avec l’Association 30 millions d’Amis
- Amortissement des frais d’études
- Centre Technique Municipal – Marché de maîtrise d’œuvre et approbation des travaux Phase APS
- Travaux de mise aux normes et création d’une tribune au stade du Viouzou – Convention relative à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
- Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay - Proposition d’adhésion de deux communes
- Décharge sauvage – Remboursement des frais engagés par la commune
- Vente de terrain à M. et Mme ALIX Jean-Pierre
- Eclairage public Lotissement « Le Val du Riou – Domaine des Grabeyres » et de ses abords
- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
- Avance financière remboursable à l’OGEC de l’école privée Saint-Joseph Paradis
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 26 avril 2017
- Elections Sénatoriales
- Décision Modificative n° 1
- Adhésion au WIFI 43 du Conseil Départemental de la Haute-Loire
- Nouveau plan de financement du Stade du Viouzou, phasage en deux
- Révision des tarifs municipaux 2017/2018
- Temps d'Activités Périscolaires - année 2017/2018
- Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre de la jonction entre le chemin Ma Campagne et le chemin de la Citadelle
- Approbation de la convention de prêt de matériel de marquage au sol de type signalisation horizontale avec la commune de Vals Près le Puy
- Coût horaire des agents du service technique et bibliothèque
- Désherbage des livres de la bibliothèque
- Attribution d’une aide dans le cadre de l’OPAH
- Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (Retrait de la délibération n°10/17 du   Conseil Municipal du 24 Mars 2017)
- Questions diverses


Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 avril 2017 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2017
- Approbation du compte de gestion 2016
- Vote du compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Vote des taux d’impositions 2017
- Vote du budget Primitif 2017
- Indemnités de fonctions des élus : revalorisation de l’indice brut 2015
- Demande de subvention au titre du fonds de concours communautaire « performance énergétique » pour la rénovation du chauffage école maternelle
- Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2017 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du PV du 16 janvier 2017
- Création d'un PUP (Projet Urbain Partenarial)
- Transfert de compétence du PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Vente des terrains consorts LEVY
- Subventions aux Associations
- Programme des travaux 2017
- Désignation d'un représentant au CISPD
- Désignation d'un représentant à la CLECT
- Désignation d'un représentant au CICID
- Choix d'un cabinet SPS pour les travaux du Centre Technique Municipal
- Nouveau Plan de Financement du Stade du Viouzou
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Adhésion à la SPL
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres avec la SPL
- Questions diverses  



Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-Verbal du 20 décembre 2016
- Mise aux normes du Stade du Viouzou - demande de subventions
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-verbal du 05 novembre 2016
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du buget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'OGEC avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention du FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2017
- Autorisation pour mandater le quart de l'investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Les Hauts de l'Hermitage : concours financier pour la réalisation d'une voirie
- Tarif du repas crèche facturé à la Communauté d'Agglomération dans le cadre du transfert de compétence
- Assurance statutaire : souscription au contrat groupe auprès du CDG 43
- Centre Technique Municipal : demandes de subventions
- Mise aux normes du Stade du Viouzou : demandes de subventions
- Vidéosurveillance : dossier de DETR 2017
- Vente de parcelles au lotissement la Vielle
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Travaux d'éclairage public Rue de Chourac
- Tarifs des heures de surveillance et des heures d'études surveillées
- Transfert du service jardin d'enfants dans les locaux de la MJC : rapport de présentation
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : fixation du nombre de sièges de conseillers communautaires et répartition par commune
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : désignation des conseillers communautaires au sein du nouvel EPCI
- Transformation du bureau de poste



Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
- Transfert de la compétence "Centre de Loisirs" sur le territoire de la Communauté d'Agglomération
- Annulation de la délibération n°9 du 05 juillet 2016 "Offre de concours pour la réalisation d'une voirie"
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Création de trois postes d'adjoints techniques de 1ère classe
- Revalorisation des indemnités d'astreinte
- Convention avec le Centre de Gestion 43 pour adhésion au groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics
- Travaux d'extension basse tension pour Maison Gras (Les Grabeyres)
- Transformation du bureau de poste
- Présentation du rapport d'activité 2015 de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'Eau - Exercice 2015



Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
- Révision des tarifs municipaux
- Modification du réglement intérieur de la crèche
- Modification du périmètre des bureaux de vote
- Eclairage public des passages piétons avenues de la Mairie et de la Bernarde
- Subventions communales au CCAS
- Déclaration préalable des travaux pour les clôtures et les ravalements de façades
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur le projet de périmètre
- Demande de subventions pour la création d'une salle associative sportive
- Adhésion à l'outil SIG/GMAO du Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
- Renouvellement et optimisation de l'éclairage public : remplacement des lampes à vapeur de mercure
- Travaux de renouvellement et de création d'éclairage public - Les Hauts de l'Hermitage
- Présentation du rapport annuel de l'Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du Conseil Municipal du 24 mars 2016
- Approbation du Compte de Gestion 2015
- Vote du Compte Administratif 2015
- Affectation du Résultat 2015
- Vote des Subventions 2016
- Vote des taux d'imposition 2016
- Vote du Budget Primitif 2016
- Questions diverse



Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2016 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
- Rapport d'orientations budgétaires 2016
- Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public : travaux sur le réseau public de transport de gaz et d’électricité
- Création d’un poste d’agent de maîtrise
- Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le marché relatif au contrat d’assurance des risques statutaires
- Vente d’une parcelle relevant du domaine privé communal
- OPAH : Prime municipale pour l’amélioration de l’habitat



Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2015 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015
- Autorisation de mandater l'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Convention pour acompte de l'OGEC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à la MJC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte au Football Club d'Espaly avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Déclassement du bâtiment annexe de l'école primaire publique
- Avenant au contrat d'assurance statutaire pour l'année 2016
- Demande de subvention DETR pour les travaux de grosses réparations de voirie - Rue Ernest Rogues
- Demande de subvention DETR pour l'équipement numérique scolaire - achat de vidéoprojecteurs intéractifs
- Renouvellement de la convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Renouvellement de la convention assistance progiciels avec le Centre de Gestion
- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Loire Amont
- Mise à disposition à titre locatif d'un terrain communal
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets et du rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
- Convention Commune-Préfecture pour la mise en place de la verbalisation électronique
- Compétence PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de Haute-Loire (BDHL)
- Signature de la convention relative à la cession à l'amiable à la commune d'une sirène du Réseau National d'Alerte de l'Etat
- Aide au déplacement d'équipes sportives disputant des compétitions officielles hors département
- Avis sur un dossier de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement : blanchisserie située au Centre Hospitalier Emile Roux
- OPAH : primes municipales pour l'amélioration de l'habitat
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2014
- Fonds de Solidarité Logement : demande de participation du Département
- Projet d'extension du club house du club de pétanque d'Espaly : demande de subventions
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015
- Désaffectation de locaux scolaires
- Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population
- Prise en charge financière de la formation des élus et des frais y afférents
- Transfert de la compétence optionnelle maintenance et entretien de l'éclairage public
- Approbation du réglement intérieur du gymnase communal
- Révision des tarifs municipaux
- Délibération prescrivant le Plan Local d'Urbanisme
- Versement de la redevance de concession au Syndicat Départemental d'Energies - Travaux d'éclairage public à Soubre la Font
- Conseil Communautaire - recomposition : validation de l'accord local
- Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015 Télécharger [+]
 Ordre du jour :

 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015
 - Acquisition foncière Les Hauts de l'Hermitage (Charretier-Battini)
 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mission SPS dans le cadre des travaux à l'école élémentaire
 - Temps d'Activités Périscolaires : participation financière pour le temps de sieste
 - Tarifs des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2015/2016
 - Projet de lotissement Passe Queyrade
 - Répartition pour l'année 2015 du Fonds de péréquation des recettes Intercommunales et Communales
 - Travaux d'éclairage du stade du Viouzou
 - Questions diverses



Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015 Télécharger [+]
 

Ordre du jour :

- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015
- Approbation du Compte de Gestion 2014
- Vote du Compte Administratif 2014
- Affectation du Résultat 2014
- Vote des taux d’imposition 2015
- Vote du Budget Primitif 2015
- Critères d’attribution des subventions aux associations
- Questions diverses




Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015 Télécharger [+]

Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015
  • Vote des subventions 2015
  • Débat d’Orientations Budgétaires et présentation des travaux 
  • Travaux d’éclairage public – Domaine des Grabeyres
  • Cession de foncier Logivelay – Domaine des Grabeyres
  • Questions diverses

 




Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015 Télécharger [+]

Ordre du jour :

  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 05 décembre 2014
  • Les Grabeyres : cession de foncier à l’OPAC
  • Projet de réhabilitation du bâtiment annexe de l’école élémentaire pour la création de logements locatifs
  • Désignation d’un nouveau membre pour la Commission Urbanisme suite à une démission
  • Convention d’adhésion au service assistance retraites du Centre de Gestion
  • Convention avec la Communauté d’Agglomération pour la mise en place d’un service commun en matière d’urbanisme
  • Renouvellement du traité de concession pour la distribution de gaz naturel entre la commune et GRDF
  • Convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
  • Présentation du rapport annuel de l’Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux
  • Convention de prestations dans le cadre des temps d’activités périscolaires
  • Motion contre l’implantation d’un crématorium sur la commune d’Espaly-Saint-Marcel
  • Questions diverses

   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

Vie municipale
Vie municipale
Les élus de la mairie d'Espaly, le bulletin municipal, les services à Espaly...
Vie administrative
Vie administrative
Démarches administratives, planning du gymnase d'Espaly, collecte des encombrants à Espaly St
Vie associative
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Associations d'Espaly : FC Espaly, Tennis Club Espaviot, Budokai International Sankukai
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