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Comptes rendus
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2019 
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 03 octobre 2019
- Budget Prinicipal 2019 : décision modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020
- Marché de travaux : confortement de falaise - sécurisation des talus de falaises contre les éboulements et chutes de pierres : avenant n° 1 avec l'entreprise RESIREP
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du Budget Primitif 2020
- Convention pour acompte sur la subvention à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2020
- Convention pour acompte sur la subvention au FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2020
- Indemnité allouée au comptable du Trésor
- Demande de subvention DETR 2020
- Approbation d'une convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour la desserte PUP aux Grabeyres
- Approbation d'une convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour la desserte Basse Tension aux Grabeyres
- Approbation d'une convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec Orange
- Approbation d'une convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques avec la Direction Générale des Finances Publiques
- Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2020
- Règlement inétrieur du cimetière à compter du 1er janvier 2020
- Délivrance de deux concessions funéraire à titre dérogatoire
- Tarifs des concessions et des cases au columbarium du cimetière à compter du 1er janvier 2020
- Délégation au Conservatoire d'Espaces Naturels pour le contrat Natura 2000
- Zone tampon UNESCO du site de la cathédrale du Puy en Velay pour la commune d'Espaly Saint-Marcel
- Don en faveur de la commune du TEIL à l'occasion du séisme
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 03 octobre 2019 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 27 juin 2019
- Budget 2019 : Décision Modificative n°1
- Rénovation du Centre Technique Municipal : marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 1 Changement de co-traitant GBA Energie - BET Fluides Thermique SSI
- Redevances d'occupation du Domainbe Public par Gaz Réseau Distribution France
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- Achat de terrains : indivision LAYES et indivision AUGE
- Vente camion Unimog
- Reversement aux associations ayant mis à disposition des moyens à l'occasion du Grand Trail de St Jacques du 08 juin 2019
- Demande de subvention DSIL et/ou DETR 2020 : viabilisation du secteur des Grabeyres avec création d'une voirie communale et d'un lotissement communal
- Avenant n° 1 à la convention pour une médiathèque municipale avec le Département de la Haute-Loire
- SPL du Velay : rapport d'activités 2018
- CAPEV : modification des compétences facultatives
- Approbation d'un contrat de prestations de services à intervenir avec le garage SATRE à Beauzac (43) pour l'enlèvement des véhicules en infraction sur la voie publique
- Délibération de principe autorisant la signature d'une convention pour la mise à disposition du gymnase municipal
- Signature d'une charte "Ville Aidante Alzheimer" avec l'association France Alzheimer
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2019 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 25 avril 2019
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 1 Terrassements - VRD - Avenant n°3 avec l'entreprise Eiffage Forézienne
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 2 Gros oeuvre - avenant n° 1 avec l'entreprise SOCOBAT
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 3 Charpente métallique - couverture - bardage - étanchéité - Serrurerie - avenant n° 1 avec l'entreprise ODOUL SARL
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 5 Electricité - VMC - Plomberie sanitaire - avenant n° 1 avec l'entreprise CHANDES
- Transfert de garantie d'emprunt du Foyer Vellave à Alliade Habitat
- Tarifs municipaux à compter du 1er août 2019
- Participation financière aux centres de loisirs de la ville du Puy en Velay pour les familles d'Espaly
- Vente de parcelles sises aux Grabeyres à l'OPAC 43
- Signature d'un protocole d'accord foncier et juridique avec l'OPAC 43 pour la réhabilitation de 6 logements
- Convention financière pour des travaux d'investissement "Eaux pluviales" - Val de Mialaure avec la CAPEV
- Autorisation à donner à Monsieur le Maire d'agir en délégation du Conseil Municipal dans le domaine de la reprise de concessions funéraires en état d'abandon, de la reprise des empacements du champ commun et à Monsieur le 1er adjoint en cas d'empêchement de Monsieur le Maire
- Convention de partenariat relative à la conduite de reprise de concessions funéraires et de sépultures dans le cimetière communal
- Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges dans le cadre d'un accord local
- Rapport de la CLECT du 19 décembre 2019
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2019 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019
- Opération sous-mandat : achat groupé de matériels et équipements numériques pour les écoles - Précisions comptables
- Convention financière avec l'école privée Saint-Joseph-Paradis - Participation financière 2019 et régularisation 2018
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres - Approbation du Compte-rendu annuel des comptes 2018
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres : avenant n° 1
- Convention de mise à disposition temporaire de bâtiments au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire
- Commune de Saint-Pal de Senouire : retrait de la CAPEV
- Vente Balayeuse CITYCAT 2020
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2019 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 19 février 2019
- Approbation du Compte Administratif 2018
- Approbation du Compte de Gestion 2018
- Affectation du Résultat 2018
- Vote des taux de fiscalité locale 2019
- Attribution des Subventions 2019
- Vote du Budget Primitif 2019
- Réalisation d'un emprunt pour l'investissement 2019
- Mise aux normes Stade du Viouzou - avenant n°2 au marché de Maîtrise d'oeuvre
- Marché pour la mise aux normes du Stade du Viouzou - Lot 6 "Pelouse hybride" ID VERDE - Avenant n°2
- Motion de soutien à la résolution générale de l'Association des Maires de France à l'issue de son 101e congrès
- OPAC 43 - Bail emphytéotique pour le bâtiment annexe de l'école élémentaire chemin Via les Combes
- Convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour le lotissement OPAC 43 aux Grabeyres
- Fixation d'un tarif d'enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages sur le territoire de la commune
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 février 2019 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2018
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2019 avant le vote du budget primitif
- Travaux d'éclairage public Val de Mialaure - Tranche 1 remplacement des luminaires sodium par lanternes leds
- Enfouissement Télécom Val de Mialaure - Tranche 1
- Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Enfouissement des réseaux téléphoniques au "Val de Mialaure" Tranche 1
- Stade du Viouzou - Eiffage Forézienne : avenant n° 1 et avenant n° 2
- Stade du Viouzou - ID VERDE : avenant n° 1
- Travaux de décurisation de la falaise au Stade du Viouzou : demande de subvention DSIL 2019
- Tableau des effectifs au 1er mars 2019 - création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (28/35e) et d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (17.5/35e)
- Motion de soutien à la résolution générale de l'Association des Maires de France à l'issue de son 101e congrès
- Adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute-Loire
- ESAT Les Horizons - Convention de fournitures de repas
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 04 octobre 2018
- Travaux d'éclairage public : pré-équipement pour l'installation de guirlandes avenue du Puy et Place René Cassin
- Enfouissement basse tension du Stade du Viouzou
- Travaux d'éclairage public : rénovation de l'éclairage au stade du Viouzou
- Stade du Viouzou : demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football pour la mise en conformité de l'éclairage
- Garantie d'emprunt : mainlevée Commune Espaly/ AGIDEC
- Programme Local de l'Habitat - Avis sur projet arrêté
- Opération d'achat groupé de matériel et équipements numériques pour les école, validation de la convention de partenariat finalisée, des modalités, du plan de financement et de la commande groupée
- Appel de solidarité aux communes de l'Aude
- Nouvelle technologie : raccordement ACTES et demande de subvention DETR
- Amélioration de l'habitat - Mme Catherine LOUISE
- Vente balayeuse CITYCAT 2020
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 03 juillet 2018
- Décision Modificative n° 1
- Autorisation de passage à taux fixe d'un prêt de la Caisse Française de Financement Local n° MON205821EUR001
- Approbation d'une convention constitutive de groupement pour l'entretien, la location d'une balayeuse et les prestations associées entre la commune d'Espaly Saint-Marcel et la commune de Vals près le Puy.
- Vente de projecteurs à la commune de Cayres
- Adhésion à la convention de participation du CDG 43 pour la garantie maintien de salaire
- Lotissement La Vielle : annulation de l'assujettissement à la TVA
- SPL du Velay - Rapport d'activités 2017
- Rapport annuel 2017 des services de l'Eau et de l'Assainissement
- Travaus d'éclairage public Rond-point des Orgues
- Indemnité allouée au Comptable du Trésor
- Vente de parcelles à la SPL du Velay
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 31 mai 2018
- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - avenant n° 1
- Convention d'adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Haute-Loire)
- Tarifs municipaux à compter du 1er août 2018
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d'agglomération du Puy et la commune
- Demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération du Puy en Velay
- Equipements numériques des écoles : demande de subvention FEDER : délibération d'achat groupé avec les communes de Saint-Hostien, Vorey et Le Brignon + convention de partenariat
- Statue Saint-Joseph : plan de financement et demande de subvention au Conseil Régional
- Vente de malettes isothermes "Portage de repas" à la commune de Ceyssac
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2018
- Modification du tableau des effectifs
- Vente des terrains « Les Grabeyres » à Logivelay
- Amélioration de l’habitat – prime municipale à Monsieur Zijad MUJKANOVIC
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay et la commune
- Adhésion à l’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire auprès du CDG43
- Stade du Viouzou – Réfection de la pelouse et demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Question diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif 2017
- Approbation du compte de gestion 2017
- Vote des taux de fiscalité locale
- Subvention 2018 aux associations
- Vote du Budget Primitif 2018
- Prêt relais et emprunt 2018
- Vente des terrains "Les Grabeyres" à Logivelay
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres - Approbation du compte-rendu annuel des comptes
- Convention d'un bail emphytéotique au profit du Conservatoire d'Espaces naturels d'Auvergne
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2018 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Rapport de la CLECT du 14 décembre 2017
- Approbation du montant de l'attribution de compensation
- Rénovation de l'éclairage du Stade du Viouzou
- Amélioration de l'habitat - prime municipale à Mme VIAL Marie
- Proctection sociale complémentaire des agents
- Rapport annuel de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Vente de terrain à Mr et Mme ALIX Jean-Pierre
- Tarifs municipaux
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Décision Modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à la MJC avant le vote du Budget Primtif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention OGEC avant le vote du Budge Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la convention au FC ESPALY avant le vote du Budget Primitif 2018
- Création d'une régie d'avance en numéraire
- Centre Technique Municipal - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et approbation des travaux de phase APS
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de désamiantage Démolitions
- DETR 2018 - Centre Technique Municipal
- DETR 2018 - Installation de vidéo-protection
- Renouvellement de la convention d'occupation des locaux Relais Petite Enfance
- Convention avec Orange
- Rapport annuel 2016 sur le fonctionnement du service d'eau potable et d'assainissement
- Profession Sports 43
- Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du LP Auguste Aymard
- Stade du Viouzou - Approbation de l'avant projet détaillé
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017
- Approbation des rapports de la CLECT du 19 Décembre 2016 et 4 Juillet 2017
- Renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux et approbation d’une convention avec l’Association 30 millions d’Amis
- Amortissement des frais d’études
- Centre Technique Municipal – Marché de maîtrise d’œuvre et approbation des travaux Phase APS
- Travaux de mise aux normes et création d’une tribune au stade du Viouzou – Convention relative à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
- Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay - Proposition d’adhésion de deux communes
- Décharge sauvage – Remboursement des frais engagés par la commune
- Vente de terrain à M. et Mme ALIX Jean-Pierre
- Eclairage public Lotissement « Le Val du Riou – Domaine des Grabeyres » et de ses abords
- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
- Avance financière remboursable à l’OGEC de l’école privée Saint-Joseph Paradis
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017 Télécharger [+]
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 26 avril 2017
- Elections Sénatoriales
- Décision Modificative n° 1
- Adhésion au WIFI 43 du Conseil Départemental de la Haute-Loire
- Nouveau plan de financement du Stade du Viouzou, phasage en deux
- Révision des tarifs municipaux 2017/2018
- Temps d'Activités Périscolaires - année 2017/2018
- Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre de la jonction entre le chemin Ma Campagne et le chemin de la Citadelle
- Approbation de la convention de prêt de matériel de marquage au sol de type signalisation horizontale avec la commune de Vals Près le Puy
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 avril 2017 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2017 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2016 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2015 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015 Télécharger [+]
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015 Télécharger [+]
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015 Télécharger [+]
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- Approbation du procès-verbal du 03 octobre 2019
- Budget Prinicipal 2019 : décision modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020
- Marché de travaux : confortement de falaise - sécurisation des talus de falaises contre les éboulements et chutes de pierres : avenant n° 1 avec l'entreprise RESIREP
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du Budget Primitif 2020
- Convention pour acompte sur la subvention à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2020
- Convention pour acompte sur la subvention au FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2020
- Indemnité allouée au comptable du Trésor
- Demande de subvention DETR 2020
- Approbation d'une convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour la desserte PUP aux Grabeyres
- Approbation d'une convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour la desserte Basse Tension aux Grabeyres
- Approbation d'une convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec Orange
- Approbation d'une convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques avec la Direction Générale des Finances Publiques
- Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2020
- Règlement inétrieur du cimetière à compter du 1er janvier 2020
- Délivrance de deux concessions funéraire à titre dérogatoire
- Tarifs des concessions et des cases au columbarium du cimetière à compter du 1er janvier 2020
- Délégation au Conservatoire d'Espaces Naturels pour le contrat Natura 2000
- Zone tampon UNESCO du site de la cathédrale du Puy en Velay pour la commune d'Espaly Saint-Marcel
- Don en faveur de la commune du TEIL à l'occasion du séisme
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 03 octobre 2019
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- Approbation du procès-verbal du 27 juin 2019
- Budget 2019 : Décision Modificative n°1
- Rénovation du Centre Technique Municipal : marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 1 Changement de co-traitant GBA Energie - BET Fluides Thermique SSI
- Redevances d'occupation du Domainbe Public par Gaz Réseau Distribution France
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- Achat de terrains : indivision LAYES et indivision AUGE
- Vente camion Unimog
- Reversement aux associations ayant mis à disposition des moyens à l'occasion du Grand Trail de St Jacques du 08 juin 2019
- Demande de subvention DSIL et/ou DETR 2020 : viabilisation du secteur des Grabeyres avec création d'une voirie communale et d'un lotissement communal
- Avenant n° 1 à la convention pour une médiathèque municipale avec le Département de la Haute-Loire
- SPL du Velay : rapport d'activités 2018
- CAPEV : modification des compétences facultatives
- Approbation d'un contrat de prestations de services à intervenir avec le garage SATRE à Beauzac (43) pour l'enlèvement des véhicules en infraction sur la voie publique
- Délibération de principe autorisant la signature d'une convention pour la mise à disposition du gymnase municipal
- Signature d'une charte "Ville Aidante Alzheimer" avec l'association France Alzheimer
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2019
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- Approbation du procès-verbal du 25 avril 2019
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 1 Terrassements - VRD - Avenant n°3 avec l'entreprise Eiffage Forézienne
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 2 Gros oeuvre - avenant n° 1 avec l'entreprise SOCOBAT
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 3 Charpente métallique - couverture - bardage - étanchéité - Serrurerie - avenant n° 1 avec l'entreprise ODOUL SARL
- Stade du Viouzou : mise aux normes et construction d'une tribune - marché de travaux Lot 5 Electricité - VMC - Plomberie sanitaire - avenant n° 1 avec l'entreprise CHANDES
- Transfert de garantie d'emprunt du Foyer Vellave à Alliade Habitat
- Tarifs municipaux à compter du 1er août 2019
- Participation financière aux centres de loisirs de la ville du Puy en Velay pour les familles d'Espaly
- Vente de parcelles sises aux Grabeyres à l'OPAC 43
- Signature d'un protocole d'accord foncier et juridique avec l'OPAC 43 pour la réhabilitation de 6 logements
- Convention financière pour des travaux d'investissement "Eaux pluviales" - Val de Mialaure avec la CAPEV
- Autorisation à donner à Monsieur le Maire d'agir en délégation du Conseil Municipal dans le domaine de la reprise de concessions funéraires en état d'abandon, de la reprise des empacements du champ commun et à Monsieur le 1er adjoint en cas d'empêchement de Monsieur le Maire
- Convention de partenariat relative à la conduite de reprise de concessions funéraires et de sépultures dans le cimetière communal
- Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges dans le cadre d'un accord local
- Rapport de la CLECT du 19 décembre 2019
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2019
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- Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019
- Opération sous-mandat : achat groupé de matériels et équipements numériques pour les écoles - Précisions comptables
- Convention financière avec l'école privée Saint-Joseph-Paradis - Participation financière 2019 et régularisation 2018
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres - Approbation du Compte-rendu annuel des comptes 2018
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres : avenant n° 1
- Convention de mise à disposition temporaire de bâtiments au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire
- Commune de Saint-Pal de Senouire : retrait de la CAPEV
- Vente Balayeuse CITYCAT 2020
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 mars 2019
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- Approbation du procès-verbal du 19 février 2019
- Approbation du Compte Administratif 2018
- Approbation du Compte de Gestion 2018
- Affectation du Résultat 2018
- Vote des taux de fiscalité locale 2019
- Attribution des Subventions 2019
- Vote du Budget Primitif 2019
- Réalisation d'un emprunt pour l'investissement 2019
- Mise aux normes Stade du Viouzou - avenant n°2 au marché de Maîtrise d'oeuvre
- Marché pour la mise aux normes du Stade du Viouzou - Lot 6 "Pelouse hybride" ID VERDE - Avenant n°2
- Motion de soutien à la résolution générale de l'Association des Maires de France à l'issue de son 101e congrès
- OPAC 43 - Bail emphytéotique pour le bâtiment annexe de l'école élémentaire chemin Via les Combes
- Convention avec le Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire pour le lotissement OPAC 43 aux Grabeyres
- Fixation d'un tarif d'enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages sur le territoire de la commune
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 février 2019
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- Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2018
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2019 avant le vote du budget primitif
- Travaux d'éclairage public Val de Mialaure - Tranche 1 remplacement des luminaires sodium par lanternes leds
- Enfouissement Télécom Val de Mialaure - Tranche 1
- Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée - Enfouissement des réseaux téléphoniques au "Val de Mialaure" Tranche 1
- Stade du Viouzou - Eiffage Forézienne : avenant n° 1 et avenant n° 2
- Stade du Viouzou - ID VERDE : avenant n° 1
- Travaux de décurisation de la falaise au Stade du Viouzou : demande de subvention DSIL 2019
- Tableau des effectifs au 1er mars 2019 - création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (28/35e) et d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (17.5/35e)
- Motion de soutien à la résolution générale de l'Association des Maires de France à l'issue de son 101e congrès
- Adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute-Loire
- ESAT Les Horizons - Convention de fournitures de repas
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2018
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- Approbation du procès-verbal du 04 octobre 2018
- Travaux d'éclairage public : pré-équipement pour l'installation de guirlandes avenue du Puy et Place René Cassin
- Enfouissement basse tension du Stade du Viouzou
- Travaux d'éclairage public : rénovation de l'éclairage au stade du Viouzou
- Stade du Viouzou : demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football pour la mise en conformité de l'éclairage
- Garantie d'emprunt : mainlevée Commune Espaly/ AGIDEC
- Programme Local de l'Habitat - Avis sur projet arrêté
- Opération d'achat groupé de matériel et équipements numériques pour les école, validation de la convention de partenariat finalisée, des modalités, du plan de financement et de la commande groupée
- Appel de solidarité aux communes de l'Aude
- Nouvelle technologie : raccordement ACTES et demande de subvention DETR
- Amélioration de l'habitat - Mme Catherine LOUISE
- Vente balayeuse CITYCAT 2020
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2018
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- Approbation du procès-verbal du 03 juillet 2018
- Décision Modificative n° 1
- Autorisation de passage à taux fixe d'un prêt de la Caisse Française de Financement Local n° MON205821EUR001
- Approbation d'une convention constitutive de groupement pour l'entretien, la location d'une balayeuse et les prestations associées entre la commune d'Espaly Saint-Marcel et la commune de Vals près le Puy.
- Vente de projecteurs à la commune de Cayres
- Adhésion à la convention de participation du CDG 43 pour la garantie maintien de salaire
- Lotissement La Vielle : annulation de l'assujettissement à la TVA
- SPL du Velay - Rapport d'activités 2017
- Rapport annuel 2017 des services de l'Eau et de l'Assainissement
- Travaus d'éclairage public Rond-point des Orgues
- Indemnité allouée au Comptable du Trésor
- Vente de parcelles à la SPL du Velay
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2018
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- Approbation du procès-verbal du 31 mai 2018
- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) - avenant n° 1
- Convention d'adhésion au service prévention du Centre de Gestion de la Haute-Loire)
- Tarifs municipaux à compter du 1er août 2018
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d'agglomération du Puy et la commune
- Demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération du Puy en Velay
- Equipements numériques des écoles : demande de subvention FEDER : délibération d'achat groupé avec les communes de Saint-Hostien, Vorey et Le Brignon + convention de partenariat
- Statue Saint-Joseph : plan de financement et demande de subvention au Conseil Régional
- Vente de malettes isothermes "Portage de repas" à la commune de Ceyssac
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2018
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- Approbation du procès-verbal du 10 avril 2018
- Modification du tableau des effectifs
- Vente des terrains « Les Grabeyres » à Logivelay
- Amélioration de l’habitat – prime municipale à Monsieur Zijad MUJKANOVIC
- Validation de la convention individuelle de prestations de services entre la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay et la commune
- Adhésion à l’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire auprès du CDG43
- Stade du Viouzou – Réfection de la pelouse et demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Question diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2018
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- Approbation du Compte Administratif 2017
- Approbation du compte de gestion 2017
- Vote des taux de fiscalité locale
- Subvention 2018 aux associations
- Vote du Budget Primitif 2018
- Prêt relais et emprunt 2018
- Vente des terrains "Les Grabeyres" à Logivelay
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres - Approbation du compte-rendu annuel des comptes
- Convention d'un bail emphytéotique au profit du Conservatoire d'Espaces naturels d'Auvergne
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2018
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- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Rapport de la CLECT du 14 décembre 2017
- Approbation du montant de l'attribution de compensation
- Rénovation de l'éclairage du Stade du Viouzou
- Amélioration de l'habitat - prime municipale à Mme VIAL Marie
- Proctection sociale complémentaire des agents
- Rapport annuel de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Vente de terrain à Mr et Mme ALIX Jean-Pierre
- Tarifs municipaux
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2017
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- Décision Modificative n° 2
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à la MJC avant le vote du Budget Primtif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention OGEC avant le vote du Budge Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la subvention à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote du Budget Primitif 2018
- Convention pour acompte sur la convention au FC ESPALY avant le vote du Budget Primitif 2018
- Création d'une régie d'avance en numéraire
- Centre Technique Municipal - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et approbation des travaux de phase APS
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de désamiantage Démolitions
- DETR 2018 - Centre Technique Municipal
- DETR 2018 - Installation de vidéo-protection
- Renouvellement de la convention d'occupation des locaux Relais Petite Enfance
- Convention avec Orange
- Rapport annuel 2016 sur le fonctionnement du service d'eau potable et d'assainissement
- Profession Sports 43
- Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du LP Auguste Aymard
- Stade du Viouzou - Approbation de l'avant projet détaillé
- Stade du Viouzou - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2017
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- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017
- Approbation des rapports de la CLECT du 19 Décembre 2016 et 4 Juillet 2017
- Renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux et approbation d’une convention avec l’Association 30 millions d’Amis
- Amortissement des frais d’études
- Centre Technique Municipal – Marché de maîtrise d’œuvre et approbation des travaux Phase APS
- Travaux de mise aux normes et création d’une tribune au stade du Viouzou – Convention relative à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
- Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay - Proposition d’adhésion de deux communes
- Décharge sauvage – Remboursement des frais engagés par la commune
- Vente de terrain à M. et Mme ALIX Jean-Pierre
- Eclairage public Lotissement « Le Val du Riou – Domaine des Grabeyres » et de ses abords
- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
- Avance financière remboursable à l’OGEC de l’école privée Saint-Joseph Paradis
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017
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- Approbation du procès-verbal du 26 avril 2017
- Elections Sénatoriales
- Décision Modificative n° 1
- Adhésion au WIFI 43 du Conseil Départemental de la Haute-Loire
- Nouveau plan de financement du Stade du Viouzou, phasage en deux
- Révision des tarifs municipaux 2017/2018
- Temps d'Activités Périscolaires - année 2017/2018
- Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre de la jonction entre le chemin Ma Campagne et le chemin de la Citadelle
- Approbation de la convention de prêt de matériel de marquage au sol de type signalisation horizontale avec la commune de Vals Près le Puy
- Coût horaire des agents du service technique et bibliothèque
- Questions diverses
- Désherbage des livres de la bibliothèque
- Attribution d’une aide dans le cadre de l’OPAH
- Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (Retrait de la délibération n°10/17 du Conseil Municipal du 24 Mars 2017)
- Attribution d’une aide dans le cadre de l’OPAH
- Désignation d’un représentant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (Retrait de la délibération n°10/17 du Conseil Municipal du 24 Mars 2017)
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 avril 2017
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2017
- Approbation du compte de gestion 2016
- Vote du compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Vote des taux d’impositions 2017
- Vote du budget Primitif 2017
- Indemnités de fonctions des élus : revalorisation de l’indice brut 2015
- Demande de subvention au titre du fonds de concours communautaire « performance énergétique » pour la rénovation du chauffage école maternelle
- Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
- Questions diverses
- Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2017
- Approbation du compte de gestion 2016
- Vote du compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Vote des taux d’impositions 2017
- Vote du budget Primitif 2017
- Indemnités de fonctions des élus : revalorisation de l’indice brut 2015
- Demande de subvention au titre du fonds de concours communautaire « performance énergétique » pour la rénovation du chauffage école maternelle
- Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2017
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Ordre du jour :
- Approbation du PV du 16 janvier 2017
- Création d'un PUP (Projet Urbain Partenarial)
- Transfert de compétence du PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Vente des terrains consorts LEVY
- Subventions aux Associations
- Programme des travaux 2017
- Désignation d'un représentant au CISPD
- Désignation d'un représentant à la CLECT
- Désignation d'un représentant au CICID
- Choix d'un cabinet SPS pour les travaux du Centre Technique Municipal
- Nouveau Plan de Financement du Stade du Viouzou
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Adhésion à la SPL
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres avec la SPL
- Questions diverses
- Approbation du PV du 16 janvier 2017
- Création d'un PUP (Projet Urbain Partenarial)
- Transfert de compétence du PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Vente des terrains consorts LEVY
- Subventions aux Associations
- Programme des travaux 2017
- Désignation d'un représentant au CISPD
- Désignation d'un représentant à la CLECT
- Désignation d'un représentant au CICID
- Choix d'un cabinet SPS pour les travaux du Centre Technique Municipal
- Nouveau Plan de Financement du Stade du Viouzou
- Rapport d'Orientations Budgétaires
- Adhésion à la SPL
- Concession d'aménagement du secteur des Grabeyres avec la SPL
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
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Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du 20 décembre 2016
- Mise aux normes du Stade du Viouzou - demande de subventions
- Questions diverses
- Approbation du Procès-Verbal du 20 décembre 2016
- Mise aux normes du Stade du Viouzou - demande de subventions
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du Procès-verbal du 05 novembre 2016
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du buget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'OGEC avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention du FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2017
- Autorisation pour mandater le quart de l'investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Les Hauts de l'Hermitage : concours financier pour la réalisation d'une voirie
- Tarif du repas crèche facturé à la Communauté d'Agglomération dans le cadre du transfert de compétence
- Assurance statutaire : souscription au contrat groupe auprès du CDG 43
- Centre Technique Municipal : demandes de subventions
- Mise aux normes du Stade du Viouzou : demandes de subventions
- Vidéosurveillance : dossier de DETR 2017
- Vente de parcelles au lotissement la Vielle
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Travaux d'éclairage public Rue de Chourac
- Tarifs des heures de surveillance et des heures d'études surveillées
- Transfert du service jardin d'enfants dans les locaux de la MJC : rapport de présentation
- Questions diverses
- Approbation du Procès-verbal du 05 novembre 2016
- Convention pour acompte sur la subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture avant le vote du buget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'OGEC avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention à l'amicale du Personnel Communal avant le vote du budget primitif 2017
- Convention pour acompte sur la subvention du FC ESPALY avant le vote du budget primitif 2017
- Autorisation pour mandater le quart de l'investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Les Hauts de l'Hermitage : concours financier pour la réalisation d'une voirie
- Tarif du repas crèche facturé à la Communauté d'Agglomération dans le cadre du transfert de compétence
- Assurance statutaire : souscription au contrat groupe auprès du CDG 43
- Centre Technique Municipal : demandes de subventions
- Mise aux normes du Stade du Viouzou : demandes de subventions
- Vidéosurveillance : dossier de DETR 2017
- Vente de parcelles au lotissement la Vielle
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Travaux d'éclairage public Rue de Chourac
- Tarifs des heures de surveillance et des heures d'études surveillées
- Transfert du service jardin d'enfants dans les locaux de la MJC : rapport de présentation
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2016
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Ordre du jour :
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : fixation du nombre de sièges de conseillers communautaires et répartition par commune
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : désignation des conseillers communautaires au sein du nouvel EPCI
- Transformation du bureau de poste
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : fixation du nombre de sièges de conseillers communautaires et répartition par commune
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - arrêté de périmètre de la Communauté d'Agglomération : désignation des conseillers communautaires au sein du nouvel EPCI
- Transformation du bureau de poste
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 octobre 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
- Transfert de la compétence "Centre de Loisirs" sur le territoire de la Communauté d'Agglomération
- Annulation de la délibération n°9 du 05 juillet 2016 "Offre de concours pour la réalisation d'une voirie"
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Création de trois postes d'adjoints techniques de 1ère classe
- Revalorisation des indemnités d'astreinte
- Convention avec le Centre de Gestion 43 pour adhésion au groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics
- Travaux d'extension basse tension pour Maison Gras (Les Grabeyres)
- Transformation du bureau de poste
- Présentation du rapport d'activité 2015 de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'Eau - Exercice 2015
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
- Transfert de la compétence "Centre de Loisirs" sur le territoire de la Communauté d'Agglomération
- Annulation de la délibération n°9 du 05 juillet 2016 "Offre de concours pour la réalisation d'une voirie"
- Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- Création de trois postes d'adjoints techniques de 1ère classe
- Revalorisation des indemnités d'astreinte
- Convention avec le Centre de Gestion 43 pour adhésion au groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de dématérialisation des marchés publics
- Travaux d'extension basse tension pour Maison Gras (Les Grabeyres)
- Transformation du bureau de poste
- Présentation du rapport d'activité 2015 de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'Eau - Exercice 2015
Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
- Révision des tarifs municipaux
- Modification du réglement intérieur de la crèche
- Modification du périmètre des bureaux de vote
- Eclairage public des passages piétons avenues de la Mairie et de la Bernarde
- Subventions communales au CCAS
- Déclaration préalable des travaux pour les clôtures et les ravalements de façades
- Questions diverses
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
- Révision des tarifs municipaux
- Modification du réglement intérieur de la crèche
- Modification du périmètre des bureaux de vote
- Eclairage public des passages piétons avenues de la Mairie et de la Bernarde
- Subventions communales au CCAS
- Déclaration préalable des travaux pour les clôtures et les ravalements de façades
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur le projet de périmètre
- Demande de subventions pour la création d'une salle associative sportive
- Adhésion à l'outil SIG/GMAO du Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
- Renouvellement et optimisation de l'éclairage public : remplacement des lampes à vapeur de mercure
- Travaux de renouvellement et de création d'éclairage public - Les Hauts de l'Hermitage
- Présentation du rapport annuel de l'Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Questions diverses
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur le projet de périmètre
- Demande de subventions pour la création d'une salle associative sportive
- Adhésion à l'outil SIG/GMAO du Syndicat Départemental d'Energies de la Haute-Loire
- Renouvellement et optimisation de l'éclairage public : remplacement des lampes à vapeur de mercure
- Travaux de renouvellement et de création d'éclairage public - Les Hauts de l'Hermitage
- Présentation du rapport annuel de l'Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du Conseil Municipal du 24 mars 2016
- Approbation du Compte de Gestion 2015
- Vote du Compte Administratif 2015
- Affectation du Résultat 2015
- Vote des Subventions 2016
- Vote des taux d'imposition 2016
- Vote du Budget Primitif 2016
- Questions diverse
- Approbation du Conseil Municipal du 24 mars 2016
- Approbation du Compte de Gestion 2015
- Vote du Compte Administratif 2015
- Affectation du Résultat 2015
- Vote des Subventions 2016
- Vote des taux d'imposition 2016
- Vote du Budget Primitif 2016
- Questions diverse
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2016
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
- Rapport d'orientations budgétaires 2016
- Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public : travaux sur le réseau public de transport de gaz et d’électricité
- Création d’un poste d’agent de maîtrise
- Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le marché relatif au contrat d’assurance des risques statutaires
- Vente d’une parcelle relevant du domaine privé communal
- OPAH : Prime municipale pour l’amélioration de l’habitat
- Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
- Rapport d'orientations budgétaires 2016
- Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public : travaux sur le réseau public de transport de gaz et d’électricité
- Création d’un poste d’agent de maîtrise
- Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le marché relatif au contrat d’assurance des risques statutaires
- Vente d’une parcelle relevant du domaine privé communal
- OPAH : Prime municipale pour l’amélioration de l’habitat
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015
- Autorisation de mandater l'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Convention pour acompte de l'OGEC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à la MJC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte au Football Club d'Espaly avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Déclassement du bâtiment annexe de l'école primaire publique
- Avenant au contrat d'assurance statutaire pour l'année 2016
- Demande de subvention DETR pour les travaux de grosses réparations de voirie - Rue Ernest Rogues
- Demande de subvention DETR pour l'équipement numérique scolaire - achat de vidéoprojecteurs intéractifs
- Renouvellement de la convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Renouvellement de la convention assistance progiciels avec le Centre de Gestion
- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Loire Amont
- Mise à disposition à titre locatif d'un terrain communal
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets et du rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération
- Questions diverses
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015
- Autorisation de mandater l'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Convention pour acompte de l'OGEC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à la MJC avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte à l'Amicale du Personnel Communal avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Convention pour acompte au Football Club d'Espaly avant le vote des subventions du budget primitif 2016
- Déclassement du bâtiment annexe de l'école primaire publique
- Avenant au contrat d'assurance statutaire pour l'année 2016
- Demande de subvention DETR pour les travaux de grosses réparations de voirie - Rue Ernest Rogues
- Demande de subvention DETR pour l'équipement numérique scolaire - achat de vidéoprojecteurs intéractifs
- Renouvellement de la convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
- Attribution d'une aide dans le cadre de l'OPAH
- Renouvellement de la convention assistance progiciels avec le Centre de Gestion
- Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Loire Amont
- Mise à disposition à titre locatif d'un terrain communal
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets et du rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 novembre 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
- Convention Commune-Préfecture pour la mise en place de la verbalisation électronique
- Compétence PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de Haute-Loire (BDHL)
- Signature de la convention relative à la cession à l'amiable à la commune d'une sirène du Réseau National d'Alerte de l'Etat
- Aide au déplacement d'équipes sportives disputant des compétitions officielles hors département
- Avis sur un dossier de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement : blanchisserie située au Centre Hospitalier Emile Roux
- OPAH : primes municipales pour l'amélioration de l'habitat
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2014
- Fonds de Solidarité Logement : demande de participation du Département
- Projet d'extension du club house du club de pétanque d'Espaly : demande de subventions
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Questions diverses
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
- Convention Commune-Préfecture pour la mise en place de la verbalisation électronique
- Compétence PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
- Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de Haute-Loire (BDHL)
- Signature de la convention relative à la cession à l'amiable à la commune d'une sirène du Réseau National d'Alerte de l'Etat
- Aide au déplacement d'équipes sportives disputant des compétitions officielles hors département
- Avis sur un dossier de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement : blanchisserie située au Centre Hospitalier Emile Roux
- OPAH : primes municipales pour l'amélioration de l'habitat
- Syndicat d'Assainissement et de l'Eau du Puy en Velay : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - exercice 2014
- Fonds de Solidarité Logement : demande de participation du Département
- Projet d'extension du club house du club de pétanque d'Espaly : demande de subventions
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015
- Désaffectation de locaux scolaires
- Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population
- Prise en charge financière de la formation des élus et des frais y afférents
- Transfert de la compétence optionnelle maintenance et entretien de l'éclairage public
- Approbation du réglement intérieur du gymnase communal
- Révision des tarifs municipaux
- Délibération prescrivant le Plan Local d'Urbanisme
- Versement de la redevance de concession au Syndicat Départemental d'Energies - Travaux d'éclairage public à Soubre la Font
- Conseil Communautaire - recomposition : validation de l'accord local
- Questions diverses
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015
- Désaffectation de locaux scolaires
- Désignation d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population
- Prise en charge financière de la formation des élus et des frais y afférents
- Transfert de la compétence optionnelle maintenance et entretien de l'éclairage public
- Approbation du réglement intérieur du gymnase communal
- Révision des tarifs municipaux
- Délibération prescrivant le Plan Local d'Urbanisme
- Versement de la redevance de concession au Syndicat Départemental d'Energies - Travaux d'éclairage public à Soubre la Font
- Conseil Communautaire - recomposition : validation de l'accord local
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015
- Acquisition foncière Les Hauts de l'Hermitage (Charretier-Battini)
- Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mission SPS dans le cadre des travaux à l'école élémentaire
- Temps d'Activités Périscolaires : participation financière pour le temps de sieste
- Tarifs des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2015/2016
- Projet de lotissement Passe Queyrade
- Répartition pour l'année 2015 du Fonds de péréquation des recettes Intercommunales et Communales
- Travaux d'éclairage du stade du Viouzou
- Questions diverses
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015
- Acquisition foncière Les Hauts de l'Hermitage (Charretier-Battini)
- Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la mission SPS dans le cadre des travaux à l'école élémentaire
- Temps d'Activités Périscolaires : participation financière pour le temps de sieste
- Tarifs des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2015/2016
- Projet de lotissement Passe Queyrade
- Répartition pour l'année 2015 du Fonds de péréquation des recettes Intercommunales et Communales
- Travaux d'éclairage du stade du Viouzou
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015
- Approbation du Compte de Gestion 2014
- Vote du Compte Administratif 2014
- Affectation du Résultat 2014
- Vote des taux d’imposition 2015
- Vote du Budget Primitif 2015
- Critères d’attribution des subventions aux associations
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015
- Vote des subventions 2015
- Débat d’Orientations Budgétaires et présentation des travaux
- Travaux d’éclairage public – Domaine des Grabeyres
- Cession de foncier Logivelay – Domaine des Grabeyres
- Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 février 2015
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Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 05 décembre 2014
- Les Grabeyres : cession de foncier à l’OPAC
- Projet de réhabilitation du bâtiment annexe de l’école élémentaire pour la création de logements locatifs
- Désignation d’un nouveau membre pour la Commission Urbanisme suite à une démission
- Convention d’adhésion au service assistance retraites du Centre de Gestion
- Convention avec la Communauté d’Agglomération pour la mise en place d’un service commun en matière d’urbanisme
- Renouvellement du traité de concession pour la distribution de gaz naturel entre la commune et GRDF
- Convention avec la SPA pour la stérilisation des chats errants
- Présentation du rapport annuel de l’Agence Régionale de Santé sur la qualité des eaux
- Convention de prestations dans le cadre des temps d’activités périscolaires
- Motion contre l’implantation d’un crématorium sur la commune d’Espaly-Saint-Marcel
- Questions diverses
Vie municipale
Les élus de la mairie d'Espaly, le bulletin municipal, les services à Espaly...
Vie administrative
Démarches administratives, planning du gymnase d'Espaly, collecte des encombrants à Espaly St
Vie associative
Associations d'Espaly : FC Espaly, Tennis Club Espaviot, Budokai International Sankukai
Agenda
Vie municipale
Les élus de la mairie d'Espaly, le bulletin municipal, les services à Espaly...
Vie administrative
Démarches administratives, planning du gymnase d'Espaly, collecte des encombrants à Espaly St
Vie associative
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