Liste des Comptes rendus

- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 mai 2010
- Démission et installation d’un conseiller
- Autorisation de signer la convention MJC
- Autorisation de signer la convention gymnase
- Demande d’exonération de la taxe sur les spectacles
- Projet de modification du Site Natura 2000 (FR 830-2007) Grotte de La Denise (chauve-souris)
- Signature de la convention de financement pour le carrefour de la Route de Saugues
- Tarifs restauration municipale

- Information du Conseil Municipal :
       Signature Marché Public

Ordre du jour :

• Présentation du Plan Climat Energie de l’Agglomération du Puy en Velay par Laure PLANCHET de la Communauté d’Agglomération
    - Questionnement autour de 3 axes :
       ♦ Réduction de notre consommation d’énergie
       ♦ Réduction des gaz à effets de serres
       ♦Participation à la production d’énergie renouvelable
Le temps de présentation est de l’ordre de 30 minutes et un débat d’une durée équivalente est prévu.
Pour une organisation efficiente, merci de transmettre vos questions par mail à l’adresse mairie-espaly@wanadoo.fr avant le 24 mai 2010.

• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 1er avril 2010
• Acquisition foncière (régularisation parcelle AL 283 Chemin Via Les Combes – Cession gratuite FORESTIER)
• Remise gracieuse de majoration pour indemnité de retard d’une taxe d’urbanisme
• Avenant à la subvention CG2D pour la rue Auguste Souchon
• Demande de subvention auprès de la CAF pour l’aménagement du jardin d’enfants
• Autorisation d’engager des frais d’obsèques pour indigents
• Délivrance des concessions dans le cimetière communal
• Cimetière : approbation du règlement
• Approbation de l’avenant au marché d’étude du PLU
• Approbation d’une étude d’urbanisme concernant le site classé de l’Hermitage
• Transfert de la maîtrise d’ouvrage à la mairie de Sanssac l’Eglise pour travaux sur la voie communale desservant le quartier des vignes de la Bernarde/accès au RD 590
• Désignation d’un correspondant ERDF (correspondant de crise)
• Autorisation de signer l’acte d’engagement avec la DGI pour la transmission des fichiers fonciers actualisés
• Demande de subvention auprès du Conseil Général (CG2D 2ème génération) pour l’aménagement du jardin d’enfants.

Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 février 2010

- Urbanisme
• Approbation de la modification n°4 du POS
• Acquisition foncière (parcelle ATG1)

- Finances
• Vote du compte administratif 2009
• Approbation du compte de gestion 2009
• Affectation du résultat
• Vote des taux d’imposition 2010
• Vote des subventions 2010
• Vote du budget 2010