Liste des Comptes rendus

Ordre du jour :
• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2011
• Installation d’un nouveau conseiller municipal
• Conseil d’administration du LEP : représentation communale
• Commissions municipales : modification de la composition
• Budget primitif 2011 : décision modificative n°1
• OGEC : convention
• Amicale du Personnel Communal : convention
• MJC : convention
• Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (poste d’infirmière)
• Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (poste d’adjoint du patrimoine)
• SPA : convention de stérilisation des chats errants
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2011

• Modification du tableau des emplois communaux

• RAM : approbation de l’évaluation du transfert de charges à la communauté d’agglomération du Puy en Velay

• Demande de subvention Communauté d’Agglomération pour l’organisation de la fête du jeu

• Acquisition foncière :
- Autorisation de signer les Actes en la forme administrative
- Autorisation d’acquisition des deux parcelles

• Approbation de la taxe locale d’aménagement et vote du taux

• Approbation du PLH communautaire

• Participation communale à l’emploi d’Educateur Sportif dans les Associations.

• Adhésion à la coopérative Logivelay et participation au capital social

• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2011

• Indemnité de Conseil allouée au Receveur Municipal

• Demande d’exonération de la taxe sur les spectacles

• Modification du tableau des emplois communaux – Création de postes

• Convention d’entretien des sentiers de randonnée (Communauté d’Agglomération)

• Autorisation de signer le renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF

• Autorisation de signer le contrat d’enlèvement et de prise en charge des déchets

• Syndicat Départemental d’électrification
- Enfouissement des réseaux Avenue de Paradis
- Extension de réseau (JAROUSSE)
- Désignation de deux délégués (nouveaux statuts)

• Autorisation de signer la convention de gestion urbaine et sociale de proximité

• Questions diverses

Ordre du jour :
Election des délégués sénatoriaux (titulaires et suppléants)

Pour consulter le procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2011, cliquez ici.

Ordre du jour :

• Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
• Approbation du procès verbal du conseil municipal du 25 février 2011

- Finances
• Vote du compte administratif 2010
• Approbation du compte de gestion 2010
• Affectation du résultat
• Vote des taux d’imposition 2011
• Vote des subventions 2011
• Vote du budget 2011

• Désignation d’un nouveau délégué à la communauté d’agglomération
• Questions diverses

Pour télécharger le compte rendu de la réunion publique qui a eu lieu le 31 janvier 2011 à 20h00, cliquez ici.

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2010
- Syndicat Départemental d’Electricité
       Approbation des nouveaux statuts du syndicat et transfert de la compétence Electricité
       Approbation de l’adhésion au syndicat des communes issues des syndicats primaires.
- Modification du tableau des emplois communaux
       Suppression et création de poste
- Admission en non valeur
- Cession foncière
- Demande de subvention D.E.T.R
- Débat d’Orientation Budgétaire